CCF – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 novembre 2018

COMPTE RENDU

L’an 2018, le 5 novembre à 20h30, le Conseil Communautaire de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA FORET s’est réuni à la mairie de Neuville-aux-Bois, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame DONNAT Marie Claude, Présidente, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers communautaires le 15/10/2018. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés au siège le 15/10/2018.

Présents : Mme DONNAT Marie Claude, Présidente, Mme BENCE Maryse, Mme BEURIENNE Chantal, M. CANON Philippe, Mme CAPLAIN Joëlle, Mme COCHIN Nelly, Mme DAMEME Victoria, M. DARDONVILLE Alain, M. DAUVILLIER Daniel, M. DESLANDES Roger, M. GARNIER Francis, M. GUEUGNON Jean Yves, M. HARDOUIN Patrick, Mme JAMBUT Sandrine, M. LEGER Bernard, Mme MAROIS Isabelle, M. MARTIN Michel, M. MASSEIN Christian, Mme MILANO Marie Claude, Mme PREBAY Christiane, M. QUERO François, M. ROCK Gérard, Mme VAPPEREAU Julia, M. VENTOLINI Giorgio

Absents : Excusés ayant donné procuration : M. BADINIER Jean Pierre à Mme MILANO Marie Claude, M. VAN BELLE Jacques à Mme BEURIENNE Chantal,

Excusés : Mme COURSIMAULT Martine, M. LABBE Grégory

A été nommé(e) secrétaire : M. LEGER Bernard

Document officiel au format pdf : CRCCF20181105

CM – LOURY 15 octobre 2018

L’an 2018 et le 15 Octobre à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL sous la présidence de LEGER BERNARD Maire

Présents : M. LEGER BERNARD, Maire, M. CHOPP JEAN-CLAUDE, M. QUERO FRANCOIS, M. VASSORT STEPHANE, Mme ROUX SYLVIE, M. LÉPINEUX JEAN, M. PALLUAU JEAN-PIERRE, Mme LEPROUST
MARIE-JEANNE, M. LANSON JEAN-PAUL, Mme MERLAUD ISABELLE, M. LUNARI THIERRY, M. FOUCAULT PHILIPPE, M. BENARDEAU JEAN-LUC (jusqu’à 21 h 36), Mme IVALDI CORINNE, Mme CABOTIN ELODIE, M. BELTOISE CHRISTIAN, M. LE GOFF CHRISTOPHE, Mme LAUMONIER SANDRA

Absent(s) ayant donné procuration : Mme DONNAT MARIE-CLAUDE à M. LEGER BERNARD, Mme REBECHE ARMELLE à Mme IVALDI CORINNE, Mme LIROT CHANTAL à M. CHOPP JEAN-CLAUDE

Absent(s) : Mme BISAULT NATHALIE, Mme BENCE MARYSE

Nombre de membres
· Afférents au Conseil municipal : 23
· Présents : 18 jusqu’à 21 h 36, puis 17

Date de la convocation : 10/10/2018

Date d’affichage : 10/10/2018

A été nommé(e) secrétaire : Mme CABOTIN ELODIE

Document officiel au format pdf : CM 15 10 18 Modifié

CM – LOURY 30 JUILLET 2018

L’an 2018 et le 30 Juillet à 19 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s’ est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL sous la présidence de LEGER BERNARD Maire.

Présents : M. LEGER BERNARD, Maire, Mme DONNAT MARIE-CLAUDE, M. CHOPP JEAN-CLAUDE, M. QUERO FRANCOIS, M. VASSORT STEPHANE, Mme ROUX SYLVIE, M. LÉPINEUX JEAN, Mme LEPROUST MARIE-JEANNE, M. LANSON JEAN-PAUL, Mme MERLAUD ISABELLE, Mme BISAULT NATHALIE, M. FOUCAULT PHILIPPE, M. BENARDEAU JEAN-LUC, Mme IVALDI CORINNE, Mme CABOTIN ELODIE, M. BELTOISE CHRISTIAN, Mme BENCE MARYSE, M. LE GOFF CHRISTOPHE

Absent(s) ayant donné procuration : M. PALLUAU JEAN-PIERRE à Mme ROUX SYLVIE, Mme REBECHE ARMELLE à Mme IVALDI CORINNE

Absent(s) : Mme LIROT CHANTAL, M. LUNARI THIERRY, Mme LAUMONIER SANDRA

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 23
  • Présents : 18

Date de la convocation : 23/07/2018

Date d’affichage : 23/07/2018

A été nommé(e) secrétaire : Mme CABOTIN ELODIE, Mme BENCE MARYSE

Document officiel au format pdf : CR 30 07 2018

 

CM – LOURY 26 JUIN 2018

L’an 2018 et le 26 Juin à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL sous la présidence de LEGER BERNARD Maire

Présents : M. LEGER BERNARD, Maire, M. CHOPP JEAN-CLAUDE, M. QUERO FRANCOIS, M. VASSORT STEPHANE, Mme ROUX SYLVIE, M. PALLUAU JEAN-PIERRE, M. LANSON JEAN-PAUL, Mme REBECHE ARMELLE, Mme BISAULT NATHALIE, Mme LIROT CHANTAL, M. FOUCAULT PHILIPPE, M. BENARDEAU JEAN-LUC, Mme IVALDI CORINNE, Mme CABOTIN ELODIE, M. BELTOISE CHRISTIAN, Mme BENCE MARYSE, M. LE GOFF CHRISTOPHE, Mme LAUMONIER SANDRA

Absent(s) ayant donné procuration : M. LÉPINEUX JEAN à M. LANSON JEAN-PAUL, Mme LEPROUST MARIE-JEANNE à M. LEGER BERNARD, Mme MERLAUD ISABELLE à M. VASSORT STEPHANE, M. LUNARI THIERRY à M. CHOPP JEAN-CLAUDE

Absent(s) : Mme DONNAT MARIE-CLAUDE

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 23
  • Présents : 18

Date de la convocation : 20/06/2018

Date d’affichage : 20/06/2018

A été nommé(e) secrétaire : Mme CABOTIN ELODIE, Mme LAUMONIER SANDRA

Document officiel au format pdf : CR 26 06 2018

CCF – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 juin 2018

COMPTE RENDU

L’an 2018, le 20 Juin à 20h30, le Conseil Communautaire de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA FORET s’est réuni à la mairie de Neuville-aux-Bois, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame DONNAT Marie Claude, Présidente, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers communautaires le 14/06/2018. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés au siège le 14/06/2018.

Présents : Mme DONNAT Marie Claude, Présidente, Mme BEURIENNE Chantal, M. CANON Philippe, Mme CAPLAIN Joëlle, Mme DAMEME Victoria, M. DARDONVILLE Alain, M. DESLANDES Roger, M. HARDOUIN Patrick, M. LEGER Bernard, M. MARTIN Michel, M. MASSEIN Christian, Mme PREBAY Christiane, M. ROCK Gérard, M. VAN BELLE Jacques, Mme VAPPEREAU Julia

Absents : Excusés ayant donné procuration : Mme BENCE Maryse à M. LEGER Bernard, M. DAUVILLIER Daniel à M. HARDOUIN Patrick, M. GUEUGNON Jean Yves à M. MASSEIN Christian, Mme JAMBUT Sandrine à M. CANON Philippe, M. QUERO François à Mme VAPPEREAU Julia, M. VENTOLINI Giorgio à Mme DONNAT Marie Claude

Excusés : M. BADINIER Jean Pierre, Mme COCHIN Nelly, Mme COURSIMAULT Martine, M. GARNIER Francis, M. IBANEZ François, Mme MAROIS Isabelle, Mme MILANO Marie Claude

A été nommé(e) secrétaire : M. LEGER Bernard

Document officiel au format pdf : CRCCF20180620