CCF – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 avril 2018

COMPTE RENDU

L’an 2018, le 12 Avril à 20:00, le Conseil Communautaire de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA FORET s’est réuni à la mairie de Neuville-aux-Bois, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame DONNAT Marie Claude, Présidente, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers communautaires le 05/04/2018. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés au siège le 05/04/2018.

Présents : Mme DONNAT Marie Claude, Présidente, Mme BEURIENNE Chantal, Mme CAPLAIN Joëlle, Mme COCH1N Nelly, M. DARDONVILLE Alain, M. DAUVILLIER Daniel, M. DESLANDES Roger, M. GARNIER Francis, M. GUEUGNON Jean Yves, M. HARDOUIN Patrick, M. MARTIN Michel, M. MASSEIN Christian, Mme MILANO Marie Claude, Mme PREBAY Christiane, M. QUERO François, M. ROCK Gérard, M. VAN BELLE Jacques, Mme VAPPEREAU Julia, M. VENTOLINI Giorgio(à partir du point n°4)

Absents : Excusé(s) ayant donné procuration : M. BADINIER Jean Pierre à Mme COCHIN Nelly, Mme BENCE Maryse à M. QUERO François, Mme DAMEME Victoria à Mme VAPPEREAU Julia, M. LEGER Bernard à Mme DONNAT Marie Claude

Excusé(s) : M. CANON Philippe, Mme COURSIMAULT Martine, M. IBANEZ François, Mme JAMBUT Sandrine, Mme MAROIS Isabelle

A été nommé(e) secrétaire : M. QUERO François

Document officiel au format pdf : CRCCF20180412

CM – LOURY 9 AVRIL 2018

L’an 2018 et le 9 Avril à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL sous la présidence de LEGER BERNARD Maire

Présents : M. LEGER BERNARD, Maire, M. CHOPP JEAN-CLAUDE, M. QUERO FRANCOIS, M. VASSORT STEPHANE, Mme ROUX SYLVIE, M. LÉPINEUX JEAN, Mme LEPROUST MARIE-JEANNE, M. LANSON JEAN-PAUL, Mme BISAULT NATHALIE, Mme LIROT CHANTAL, M. LUNARI THIERRY, M. FOUCAULT PHILIPPE, Mme IVALDI CORINNE, Mme CABOTIN ELODIE, M. BELTOISE CHRISTIAN, Mme BENCE MARYSE, M. LE GOFF CHRISTOPHE, Mme LAUMONIER SANDRA

Absent(s) ayant donné procuration : Mme DONNAT MARIE-CLAUDE à M. LEGER BERNARD, M. PALLUAU JEAN-PIERRE à M. LANSON JEAN-PAUL, Mme MERLAUD ISABELLE à M. FOUCAULT PHILIPPE, Mme REBECHE ARMELLE à Mme IVALDI CORINNE

Absent(s) : M. BENARDEAU JEAN-LUC

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 23
  • Présents : 18

A été nommé(e) secrétaire : Mme CABOTIN ELODIE, Mme LAUMONIER SANDRA

Document officiel au format pdf : CR 09 04 2018

CCF – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 mars 2018

COMPTE RENDU

L’an 2018, le 27 Mars à 20:30, le Conseil Communautaire de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA FORET s’est réuni à la mairie de Neuville-aux-Bois, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame DONNAT Marie Claude, Présidente, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers communautaires le 16/03/2018. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés au siège le 16/03/2018.

Présents : Mme DONNAT Marie Claude, Présidente, Mme BENCE Maryse, Mme BEURIENNE Chantal, M. CANON Philippe, Mme CAPLAIN Joëlle, M. DARDONVILLE Alain, M. DAUVILLIER Daniel, M. GARNIER Francis, M. GITTON Jean Paul, M. HARDOUIN Patrick, Mme JAMBUT Sandrine, M. LEGER Bernard, M. MARTIN Michel, Mme PREBAY Christiane, M. QUERO François, M. ROCK Gérard, M. VAN BELLE Jacques, Mme VAPPEREAU Julia Suppléants : M. GITTON Jean Paul (de M. MASSEIN Christian)

Absents : Excusés ayant donné procuration : Mme DAMEME Victoria à Mme VAPPEREAU Julia, M. VENTOLINI Giorgio à M. GARNIER Francis

Excusés : M. BADINIER Jean Pierre, Mme COCFIIN Nelly, Mme COURSIMAULT Martine, M. DESLANDES Roger, M. GUEUGNON Jean Yves, M. IBANEZ François, Mme MAROIS Isabelle, Mme MILANO Marie Claude

A été nommé(e) secrétaire : M. LEGER Bernard

Document officiel au format pdf : CRCCF20180327

CM – LOURY 22 MARS 2018

L’ an 2018 et le 22 Mars à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’ est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL sous la présidence de LEGER BERNARD Maire

Présents : M. LEGER BERNARD, Maire, Mme DONNAT MARIE-CLAUDE, M. CHOPP JEAN-CLAUDE, M. VASSORT STEPHANE, Mme ROUX SYLVIE, M. LÉPINEUX JEAN, M. PALLUAU JEAN-PIERRE, Mme LEPROUST MARIE-JEANNE, M. LANSON JEAN-PAUL, Mme BISAULT NATHALIE, M. FOUCAULT PHILIPPE, M. BENARDEAU JEAN-LUC, Mme IVALDI CORINNE, Mme CABOTIN ELODIE, M. BELTOISE CHRISTIAN, M. LE GOFF CHRISTOPHE

Absent(s) ayant donné procuration : M. QUERO FRANCOIS à M. LEGER BERNARD, Mme MERLAUD ISABELLE à Mme DONNAT MARIE-CLAUDE, Mme REBECHE ARMELLE à Mme IVALDI CORINNE, M.
LUNARI THIERRY à M. VASSORT STEPHANE, Mme BENCE MARYSE à M. LE GOFF CHRISTOPHE

Absent(s) : Mme LIROT CHANTAL, Mme LAUMONIER SANDRA

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 23
  • Présents : 16

Date de la convocation : 16/03/2018

Date d’affichage : 16/03/2018

A été nommé(e) secrétaire : Mme CABOTIN ELODIE

Document officiel au format pdf : CR 22 03 2018