CM-LOURY 21 mars 2016

L’an 2016 et le 21 Mars à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL sous la présidence de LEGER BERNARD Maire.

Présents : M. LEGER BERNARD, Maire, Mme DONNAT MARIE-CLAUDE, M. CHOPP JEAN-CLAUDE, M. QUERO FRANCOIS, M. VASSORT STEPHANE, Mme ROUX SYLVIE, M. LÉPINEUX JEAN, M. PALLUAU JEAN-PIERRE, Mme LEPROUST MARIE-JEANNE, M. LANSON JEAN-PAUL, Mme MERLAUD ISABELLE, Mme REBECHE ARMELLE, Mme LIROT CHANTAL, M. LUNARI THIERRY, M. FOUCAULT PHILIPPE, M. BENARDEAU JEAN-LUC, M. BELTOISE CHRISTIAN, Mme BENCE MARYSE, M. LE GOFF CHRISTOPHE

Absent(s) ayant donné procuration : Mme BISAULT NATHALIE à M. VASSORT STEPHANE, Mme IVALDI CORINNE à Mme REBECHE ARMELLE, Mme CABOTIN ELODIE à M. LEGER BERNARD, Mme LAUMONIER SANDRA à M. LE GOFF CHRISTOPHE.

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 23
  • Présents : 19

Date de la convocation : 15/03/2016

Date d’affichage : 15/03/2016

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Préfecture le :

et publication ou notification du  :

A été nommé(e) secrétaire : M. QUERO FRANCOIS

Document officiel au format pdf : CR du 21 03 2016

PV – CONSEIL D’ECOLE PRIMAIRE du 25 février 2016

Présents : 

Monsieur Léger – maire de Loury

Mesdames Donnât, Bence, Ivaldi, Leproust, Lunari

Messieurs Foucault, Lépineux

Enseignants

Mesdames Barzu, Daigney, David, Lebredonchel, Michaud, Richebord, Soulas-Binet, Messieurs Reuilton, Vassort

Parents élus

Mesdames Autreux, Bidault-Pué, Christiaens, Meira,  Ladune, Montagnier, Palluau, Quéro, Rousseau.

Excusée : Mme Berrué DDEN

Document officiel au format pdf (tel que nous l’avons reçu) : PV conseil d’école du 25 février 2016 – école élémentaire

CM-LOURY 25 févier 2016

L’an 2016 et le 25 Février à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL sous la présidence de LEGER BERNARD Maire.

Présents : M. LEGER BERNARD, Maire, Mme DONNAT MARIE-CLAUDE, M. CHOPP JEAN-CLAUDE, M. QUERO FRANCOIS, M. VASSORT STEPHANE, Mme ROUX SYLVIE, M. LÉPINEUX JEAN, M. PALLUAU JEAN-PIERRE, Mme LEPROUST MARIE-JEANNE, Mme REBECHE ARMELLE, Mme BISAULT NATHALIE, M. LUNARI THIERRY, M. FOUCAULT PHILIPPE, M. BENARDEAU JEAN-LUC, Mme IVALDI CORINNE, Mme CABOTIN ELODIE, M. BELTOISE CHRISTIAN, M. LE GOFF CHRISTOPHE

Absent(s) ayant donné procuration : M. LANSON JEAN-PAUL à Mme ROUX SYLVIE, Mme MERLAUD ISABELLE à Mme DONNAT MARIE-CLAUDE, Mme LIROT CHANTAL à M. LEGER BERNARD, Mme BENCE MARYSE à M. BELTOISE CHRISTIAN, Mme LAUMONIER SANDRA à M. LE GOFF CHRISTOPHE
Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 23
  • Présents : 17

Date de la convocation : 19/02/2016
Date d’affichage : 19/02/2016

Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture le : 02/03/2016

et publication ou notification du : 02/03/2016

A été nommé(e) secrétaire : Mme DONNAT MARIE-CLAUDE.

Document officiel au format pdf : CR du 25 02 2016

CCF – Commission Service à la population – 5 février 2016

A l’ordre du jour de cette commission :

Les nouveaux rythmes scolaires à l’école primaire
  • Rappel des grandes lignes de la réforme
  • Organisation des Tap sur notre territoire
  • Effectifs enfants
  • Coût du service actuel
  • Bilan de l’organisation 2015/2016
  • Que se passe t’il ailleurs ?
  • Que faisons-nous en 2016/2017
Questions diverses
  • Manifestation petite enfance à Neuville-aux-Bois – demande de subvention CCF
  • Associations d’assistantes maternelles -mise à dispo de locaux ? Responsabilité ? CD
  • Portes ouvertes Pôle enfance Trainou + 10 ans du bâtiment petite enfance nab
  • Pôle enfance de Trainou : nom ? Pour le bâtiment, pour la halte-garderie ?
  • Les Joyeux lutins : tarifs du périsco soir différents pour horaires élargis ? OK ?
  • Association Familles Rurales d’Aschères-le-Marché – difficultés financières
  • ALSH – dispositions particulières (dir adjointes + handicap)

Documents complets : CRCOM PPT du 5 fevrier 2016CRCOM PPT 05022016, CRCOM PPT les tap ailleurs, CCF-RAM COURRIER DEC 2015, CCF-RAM Projet de fonctionnement Ram 2015

CCF – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 février 2016

COMPTE RENDU

L’an 2016 et le 3 février 2016 à 20 heures 30 minutes, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de Neuville-aux-Bois sous la présidence de DONNAT Marie Claude Présidente.

Présents : M. BADINIER Jean Pierre, M. BARRE Didier, Mme BENCE Maryse, Mme BEURIENNE Chantal, M. CANON Philippe, Mme CAPLAIN Joëlle, Mme COURSIMAULT Martine, M. DARDONVILLE Alain, Mme DERSOIR Sandra, M. DESLANDES Roger, Mme DONNAT Marie Claude, M. GITTON Jean Paul, M. GUEUGNON Jean Yves, M. HARDOUIN Patrick, M. IBANEZ François, Mme JAMBUT Sandrine, M. LEGER Bernard, Mme MAROIS Isabelle, M. MARTIN Michel, Mme MILANO Marie Claude, Mme PREBAY Christiane, M. QUERO François, M. ROCK Gérard, Mme VAPPEREAU Julia Suppléant(s) : M. GITTON Jean Paul (de M. MASSEIN Christian)

Absents : Mme COCHIN Nelly, M. TAILHARDAT Sébastien, M. VAN BELLE Jacques Absent(s) ayant donné procuration : Mme DAMEME Victoria à Mme VAPPEREAU Julia, M. PERRIER Olivier à M. MARTIN Michel

A été nommé(e) secrétaire : M. LEGER Bernard

Document officiel au format pdf : CRCCF20160203