CCF – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 octobre 2017

COMPTE RENDU

L’an 2017, le 18 Octobre à 20:30, le Conseil Communautaire de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA FORET s’est réuni à la mairie de Neuville-aux-Bois, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame DONNAT Marie Claude, Présidente, en session ordinaire.
Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers com mun autaires le 12/10/2017. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés au siège le 12/10/2017.

Présents : Mme DONNAT Marie Claude, Présidente, Mme BENCE Maryse, Mme BEURIENNE Chantal, Mme CAPLAIN Joëlle, Mme COCHIN Nelly, Mme DAMEME Victoria, M. DARDONVILLE Alain, M. DAUVILLIER Daniel, M. DESLANDES Roger, M. GARNIER Francis, M. GUEUGNON Jean Yves, M. HARDOUIN Patrick, M. IBANEZ François, Mme JAM BUT Sandrine, M. LEGER Bernard, Mme MAROIS Isabelle, M. MARTIN Michel, M. MASSEIN Christian, Mme MILANO Marie Claude, Mme PREBAY Christiane, M. ROCK Gérard, Mme VAPPEREAU Julia

Absents : Excusés ayant donné procuration : M. BADINIER Jean Pierre à Mme COCHIN Nelly, Mme DERSOIR Sandra à M. MARTIN Michel, M. QUERO François à M. LEGER Bernard, M.
VAN BELLE Jacques à Mme BEURIENNE Chantal, M. VENTOLINI Giorgio à M. GARNIER Francis

Excusés : M. CANON Philippe, Mme COURSIMAULT Martine

A été nommé secrétaire : M. LEGER Bernard

Document officiel au format pdf : CRCCF20171018

CM – LOURY 9 OCTOBRE 2017

L’an 2017 et le 9 Octobre à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances , SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL sous la présidence de LEGER BERNARD Maire

Présents : M. LEGER BERNARD, Maire, M. CHOPP JEAN-CLAUDE, M. QUERO FRANCOIS, M. VASSORT STEPHANE, Mme ROUX SYLVIE, M. LÉPINEUX JEAN, M. PALLUAU JEAN-PIERRE, Mme LEPROUST MARIE-JEANNE, M. LANSON JEAN-PAUL, Mme MERLAUD ISABELLE, Mme REBECHE ARMELLE, Mme BISAULT NATHALIE, Mme LIROT CHANTAL, M. LUNARI THIERRY, M. FOUCAULT PHILIPPE, M. BELTOISE CHRISTIAN, M. LE GOFF CHRISTOPHE, Mme LAUMONIER SANDRA

Absent(s) ayant donné procuration : Mme DONNAT MARIE-CLAUDE à M. QUERO FRANCOIS, M. BENARDEAU JEAN-LUC à M. FOUCAULT PHILIPPE, Mme IVALDI CORINNE à M. LEGER BERNARD, Mme CABOTIN ELODIE à Mme ROUX SYLVIE, Mme BENCE MARYSE à M. LE GOFF CHRISTOPHE

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 23
  • Présents : 18

Date de la convocation : 03/10/2017

Date d’affichage : 03/10/2017

A été nommé(e) secrétaire : Mme LAUMONIER SANDRA

Document officiel au format pdf : CR du 09 10 2017

CCF – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 septembre 2017

COMPTE RENDU

L’an 2017, le 26 Septembre à 20:30, le Conseil Communautaire de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA FORET s’est réuni à la mairie de Neuville-aux-Bois, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame DONNAT Marie Claude, Présidente, en session ordinaire.
Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers communautaires le 19/09/2017. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés au siège le 19/09/2017.

Présents : Mme DONNAT Marie Claude, Présidente, Mme BENCE Maryse, Mme BEURIENNE Chantal, M. CANON Philippe, Mme CAPLAIN Joëlle, Mme COURSIMAULT Martine, Mme DAMEME Victoria, M. DARDONVILLE Alain, M. DAUVILLIER Daniel, Mme DERSOIR Sandra, M. DESLANDES Roger, M. GARNIER Francis, M. GUEUGNON Jean Yves, M. HARDOUIN Patrick, M. IBANEZ François, Mme JAMBUT Sandrine, M. LEGER Bernard, Mme MAROIS Isabelle, M. MARTIN Michel, M. MASSEIN Christian, Mme PREBAY Christiane, M. QUERO François, M. ROCK Gérard, M. VAN BELLE Jacques, Mme VAPPEREAU Julia, M. VENTOLINI Giorgio

Absents : Excusés ayant donné procuration : Mme COCHIN Nelly à M. GUEUGNON Jean Yves

Excusés : M. BADINIER Jean Pierre, Mme M ILANO Marie Claude

A été nommé secrétaire : M. LEGER Bernard

Document officiel au format pdf : CRCCF20170926

CM – LOURY 18 SEPTEMBRE 2017

L’an 2017 et le 18 Septembre à 23 heures 25 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s’est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL sous la présidence de M. LEGER BERNARD Maire.

Présents : M. LEGER BERNARD, Maire, Mme DONNAT MARIE-CLAUDE, M. CHOPP JEAN-CLAUDE, M. QUERO FRANCOIS, M. VASSORT STEPHANE, Mme ROUX SYLVIE, M. LÉPINEUX JEAN, M. PALLUAU JEAN-PIERRE, Mme LEPROUST MARIE-JEANNE, M. LANSON JEAN-PAUL, Mme MERLAUD ISABELLE, M. LUNARI THIERRY, M. FOUCAULT PHILIPPE, M. BENARDEAU JEAN-LUC, Mme IVALDI CORINNE, M. BELTOISE CHRISTIAN, Mme BENCE MARYSE, M. LE GOFF CHRISTOPHE, Mme LAUMONIER SANDRA

Absent(s) ayant donné procuration : Mme REBECHE ARMELLE à Mme DONNAT MARIE-CLAUDE, Mme BISAULT NATHALIE à Mme IVALDI CORINNE, Mme LIROT CHANTAL à M. CHOPP JEAN-CLAUDE, Mme CABOTIN ELODIE à M. BENARDEAU JEAN-LUC

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 23
  • Présents : 19

Date de la convocatio : 11/09/2017

Date d’affichage : 11/09/2017

A été nommé(e) secrétaire : Mme LAUMONIER SANDRA

Document officiel au format pdf : CR 18 09 2017 DEFINITIF

 

CMJ – LOURY du 1 juillet 2017

COMPTE RENDU

Présents : Léane Vassort, Eddy Jahier, Maxime Gréjon, Paco Ivaldi,  Maïwen Gauthier, Louison Rousseau, François Quéro, Maryse Bence, Thierry Lunari, et Corinne Ivaldi.

Excusés : Noa Giot, Agathe Le Goff, Lila Beauvallet, Paul Château, Lola Jahier, Oscar Hosmalin,  Bernard Léger, Sandra Laumonier, Isabelle Merlaud, Armelle Rebêche, Christophe Le Goff, Marie-Claude Donnat

Secrétaire: Corinne Ivaldi

Document officiel au format pdf : CR réunion CMJ du 01-07-2017

CM – LOURY 30 JUIN 2017

L’an 2017 et le 30 Juin à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL sous la présidence de LEGER BERNARD Maire.

Présents : M. LEGER BERNARD, Maire, Mme DONNAT MARIE-CLAUDE, M. CHOPP JEAN-CLAUDE, M. QUERO FRANCOIS, M. VASSORT STEPHANE, Mme ROUX SYLVIE, M. LÉPINEUX JEAN, M. PALLUAU JEAN-PIERRE, Mme LEPROUST MARIE-JEANNE, M. LANSON JEAN-PAUL, Mme MERLAUD ISABELLE, Mme REBECHE ARMELLE, Mme BISAULT NATHALIE, Mme LIROT CHANTAL, M. LUNARI THIERRY, M. BENARDEAU JEAN-LUC, Mme CABOTIN ELODIE, M. BELTOISE CHRISTIAN, Mme BENCE MARYSE, M. LE GOFF CHRISTOPHE, Mme LAUMONIER SANDRA

Absent(s) ayant donné procuration : M. FOUCAULT PHILIPPE à M. LEGER BERNARD, Mme IVALDI CORINNE à M. QUERO FRANCOIS

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 23
  • Présents : 21

Date de la convocation : 26/06/2017

Date d’affichage : 26/06/2017

A été nommé(e) secrétaire : Mme CABOTIN ELODIE, Mme LAUMONIER SANDRA

Document officiel au format pdf : CR du 30 JUIN 2017

CCF – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 juin 2017

COMPTE RENDU

L’an 2017, le 21 Juin à 20:30, le Conseil Communautaire de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA FORET s’est réuni à la mairie de Neuville-aux-Bois, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame DONNAT Marie Claude, Présidente, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers communautaires le 14/06/2017. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés au siège le 13/06/2017.

Présents : Mme DONNAT Marie Claude, Présidente, Mme BENCE Maryse, Mme BEURIENNE Chantal, M. CANON Philippe, Mme CAPLAIN Joëlle, Mme COURSIMAULT Martine, Mme DAMEME Victoria, M. DAUVILLIER Daniel, M. DESLANDES Roger, M. GARNIER Francis, M. GITTON Jean Paul, M. GUEUGNON Jean Yves, M. HARDOUIN Patrick, M. IBANEZ François, Mme JAMBUT Sandrine, Mme MAROIS Isabelle, M. MARTIN Michel, Mme MILANO Marie Claude, Mme PREBAY Christiane, M. ROCK Gérard, M. VAN BELLE Jacques, Mme VAPPEREAU Julia

Suppléant(s) : M. GITTON Jean Paul (de M. MASSEIN Christian)

Absents : Excusé(s) ayant donné procuration : M. BADINIER Jean Pierre à Mme MILANO Marie Claude, Mme COCHIN Nelly à M. GUEUGNON Jean Yves, M. DARDONVILLE Alain à Mme CAPLAIN Joëlle, M. LEGER Bernard à Mme BENCE Maryse, M. QUERO François à Mme VAPPEREAU Julia, M. VENTOLINI Giorgio à Mme DONNAT Marie Claude

Excusé(s) : M. MASSEIN Christian

Absent(s) : Mme DERSOIR Sandra

A été nommé(e) secrétaire : Mme MILANO Marie Claude

Document officiel au format pdf : CRCCF20170621

PV – CONSEIL ECOLE MATERNELLE du 16 Juin 2017

Membres présents :
Enseignantes : Mme Trembleau, Mme Kooyman, Mme Gayet.
Mairie : M. Léger, Maire de Loury, M. Lépineux, M. Foucault, Mme Bence, Mme Leproust, Mme Ivaldi, de la
Commission des écoles
Les parents élus : Mme Cirencien, Mme Freneaux, Mme Colliot (suppléante de Mme Roux), Mme Gaudin
(supléante)
DDEN : M. Duveau

Membres absents excusés :
Enseignante : Mme Moussay
Mairie : Mme Donnat, 1ère adjointe
Parent élu : Mme Roux

Membre invitée :
Mme Houry, ATSEM

Document officiel au format pdf (tel que nous l’avons reçu) : PV CE 16 juin 2017